Marchés publics
Pas de publication de marché en cours
Rapports d’activité
Budget
Délibérations
Comité syndical du 30 septembre 2026
30/09/26 – Ordre du jour et liste des délibérations
Délibération 26-18 : Règlement intérieur
Délibération 26-19 : Compte-rendu des marchés attribués et avenants du 1er semestre 2026
Délibération 26-20 : Composition de la commission d’appel d’offres
Délibération 26-21 : Convention avec Alsace Marchés Publics
Délibération 26-22 : Désignation de la représentation au CEPRI
Délibération 26-23 : Désignation de la représentation au GAS
Comité syndical du 15 juillet 2026
15/07/26 – Ordre du jour et liste des délibérations
Délibération 26-10 : Installation du comité syndical
Délibération 26-11 : Élection du Président
Délibération 26-12 : Création de postes de Vice-Présidents
Délibération 26-13 : Élections des Vice-présidents
Délibération 26-14 : Lecture de la Charte de l’élu local
Délibération 26-15 : Délégations de pouvoir au Président
Comité syndical du 4 février 2026
4/02/26 – Ordre du jour et liste des délibérations
Délibération 26-02 : Rapport d’activité 2025
Délibération 26-03 : Création d’un poste permanent de chargé de mission milieux aquatiques
Délibération 26-04 : Compte financier unique 2025
Délibération 26-05 : Affectation des résultats 2025
Délibération 26-06 : Autorisations de programme pluriannuelles
Délibération 26-07 : Contributions des membres 2026
Délibération 26-08 : Adoption du budget primitif 2026
Délibération 26-09 : Validation du PAPI Bruche Mossig