Marchés publics

 

Maîtrise d’oeuvre pour la restauration écologique du Stillbach et des zones humides associées

Ces travaux s’inscrivent dans le programme d’actions pour les milieux aquatiques que porte le Syndicat mixte du Bassin Bruche Mossig. Ce projet à vocation écologique et paysagère doit restaurer un espace de bon fonctionnement du Stillbach et du Bitzenbaechel, accroitre la fonctionnalité et la diversité des zones humides associées et améliorer le cadre de vie des habitants.

Date limite de dépôt des offres : 1er juin 2023 16h00 – Analyse des offres en cours

 

Étude de redynamisation des cours d’eau connectés au Canal de la Bruche

11 cours d’eau, appelés Muhlbach, sont alimentés et/ou se rejettent dans le Canal de la Bruche. Ces cours d’eau fortement artificialisés sont particulièrement sensibles aux périodes d’étiages.

La mission consiste à dresser un diagnostic de ce réseau hydrographique et de proposer un schéma de gestion adapté (mesures de restauration hydromorphologique, gestion des débits, effacement/aménagement des obstacles aux écoulements, etc.).

Date limite de dépôt des offres : 11 mai 2023 12h00 – Analyse des offres en cours

 

Prestations topographiques sur le bassin versant de la Bruche

Accord-cadre pour la réalisation de levés topographiques sur les cours d’eau, berges et ouvrages associés (ponts, seuils, barrages, etc.)

Lot 1 : Topographie générale sur cours d’eau – secteur haute vallée de la Bruche

Lot 2 : Topographie générale sur cours d’eau – secteur moyenne et basse vallée de la Bruche

Attribués à Lambert & Associés le 3 mai 2023

Délibérations

Comité syndical du 24 mai 2023

24/05/23 – Ordre du jour et liste des délibérations

Délibération 22-91 Approbation du procès verbal du 1er février 2023

Délibération 22-92 Évènement « La Bruche au fil de l’Eau » du 15 octobre 2023 – Demande de subvention Leader

Délibération 22-93 Convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté de communes de la Région de Molsheim-Mutzig en charge des marchés publics

 

Comité syndical du 1er février 2023

01/02/23 – Ordre du jour et liste des délibérations

Délibération 22-83 Approbation du procès verbal du 21 décembre 2022

Délibération 22-84 Rapport d’activité 2023

Délibération 22-85  Compte de gestion 2022

Délibération 22-86 Compte administratif 2022

Délibération 22-87 Affectation des résultats

Délibération 22-88 Autorisations de programme pluriannuelles

Délibération 22-89 Contribution des membres 2023

Délibération 22-90 Adoption du budget primitif 2023

 

Comité syndical du 21 décembre 2022

21/12/22 – Ordre du jour et liste des délibérations

Délibération 22-81 Approbation du procès verbal du 26 octobre 2022

Délibération 22-82 Débats d’orientations budgétaires – Annexe : Rapport d’orientations budgétaires 2023

 

 

Comité syndical du 26 octobre 2022

26/10/22 -Ordre du jour et liste des délibérations

Délibération 22-73 Approbation du procès verbal du 1er juin 2022

Délibération 22-74 Transmission électronique des actes

Délibération 22-75 Convention de mise à disposition pour le poste de secrétariat

Délibération 22-76 Adhésion au Groupement d’Action Sociale du Bas-Rhin

Délibération 22-77 Médiation préalable obligatoire

Délibération 22-78 Ratio promu-promouvable

Délibération 22-79 Critères pour les entretiens professionnels

Délibération 22-80 Recrutement d’agents contractuels en cas d’indisponibilité d’un agent