Marchés publics
Maîtrise d’oeuvre pour la restauration écologique du Stillbach et des zones humides associées
Ces travaux s’inscrivent dans le programme d’actions pour les milieux aquatiques que porte le Syndicat mixte du Bassin Bruche Mossig. Ce projet à vocation écologique et paysagère doit restaurer un espace de bon fonctionnement du Stillbach et du Bitzenbaechel, accroitre la fonctionnalité et la diversité des zones humides associées et améliorer le cadre de vie des habitants.
Attribué au groupement ARTELIA et WE SCAPE
Étude de redynamisation des cours d’eau connectés au Canal de la Bruche
11 cours d’eau, appelés Muhlbach, sont alimentés et/ou se rejettent dans le Canal de la Bruche. Ces cours d’eau fortement artificialisés sont particulièrement sensibles aux périodes d’étiages.
La mission consiste à dresser un diagnostic de ce réseau hydrographique et de proposer un schéma de gestion adapté (mesures de restauration hydromorphologique, gestion des débits, effacement/aménagement des obstacles aux écoulements, etc.).
Attribué au groupement ANTEA et IRH Conseils
Prestations topographiques sur le bassin versant de la Bruche
Accord-cadre pour la réalisation de levés topographiques sur les cours d’eau, berges et ouvrages associés (ponts, seuils, barrages, etc.)
Lot 1 : Topographie générale sur cours d’eau – secteur haute vallée de la Bruche
Lot 2 : Topographie générale sur cours d’eau – secteur moyenne et basse vallée de la Bruche
Attribués à Lambert & Associés le 3 mai 2023
Budget
Délibérations
Comité syndical du 18 octobre 2023
18/10/23 – Ordre du jour et liste des délibérations
Délibération 23-95 : Adhésion au Pôle Gestion des Milieux Naturels Grand Est
Délibération 23-96 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération 23-98 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Annexe : Règlement Budgétaire et Financier
Comité syndical du 24 mai 2023
24/05/23 – Ordre du jour et liste des délibérations
Délibération 22-91 Approbation du procès verbal du 1er février 2023
Comité syndical du 1er février 2023
01/02/23 – Ordre du jour et liste des délibérations
Délibération 22-83 Approbation du procès verbal du 21 décembre 2022
Délibération 22-84 Rapport d’activité 2023
Délibération 22-85 Compte de gestion 2022
Délibération 22-86 Compte administratif 2022
Délibération 22-87 Affectation des résultats
Délibération 22-88 Autorisations de programme pluriannuelles
Délibération 22-89 Contribution des membres 2023
Délibération 22-90 Adoption du budget primitif 2023
Comité syndical du 26 octobre 2022
26/10/22 -Ordre du jour et liste des délibérations
Délibération 22-73 Approbation du procès verbal du 1er juin 2022
Délibération 22-74 Transmission électronique des actes
Délibération 22-75 Convention de mise à disposition pour le poste de secrétariat
Délibération 22-76 Adhésion au Groupement d’Action Sociale du Bas-Rhin
Délibération 22-77 Médiation préalable obligatoire
Délibération 22-78 Ratio promu-promouvable
Délibération 22-79 Critères pour les entretiens professionnels
Délibération 22-80 Recrutement d’agents contractuels en cas d’indisponibilité d’un agent