Comité syndical du 10 décembre 2025
10/12/2025 – Ordre du jour et liste des délibérations
Délibération 25-17 : Ouverture d’une ligne de trésorerie
Délibération 25-18 : Autorisation de dépenses d’investissements avant le vote du BP 2026
Délibération 25-19 : Débat d’orientations budgétaires
Annexe : Rapport d’orientations budgétaires 2026
Délibération 25-20 : Validation du PAPI Bruche Mossig avant mise en consultation du public
Comité syndical du 5 novembre 2025
05/11/2025 – Ordre du jour et liste des délibérations
Délibération 25-14 : Information – Notification des marchés publics et avenants
Comité syndical du 11 juin 2025
11/06/2025 – Ordre du jour et liste des délibérations
Délibération 25-11 : Information – Notification des marchés publics et avenants
Délibération 25-12 : Convention de mise à disposition pour le poste de secrétariat
Comité syndical du 5 février 2025
11/12/24 – Ordre du jour et liste des délibérations
Délibération 25-02 : Rapport d’activité 2024
Délibération 25-03 : Compte de gestion 2024
Délibération 25-04 : Compte administratif 2024
Délibération 25-05 : Affectation des résultats 2024
Délibération 25-06 : Autorisations de programme pluriannuelles
Délibération 25-07 : Contributions des membres 2025
Délibération 25-08 : Adoption du Budget primitif 2025