Délibérations 2023

Comité syndical du 6 décembre 2023

06/12/23 – Ordre du jour et liste des délibérations

Délibération 23-99 : Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 18 octobre 2023

Délibération 23-100 : Forfait mobilités durables

Délibération 23-101 : Décision modificative du budget primitif 2023

Délibération 23-102 : Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif

Délibération 23-103 : Débat d’orientations budgétaires
Annexe : Rapport d’orientations budgétaires 2024

Délibération 23-104 : Validation du projet de restauration hydromorphologique du Ruisseau d’Albet à La Broque

Délibération 23-105 : Validation du projet de découverture et de renaturation du Heylenbach à Wasselonne

Comité syndical du 18 octobre 2023

18/10/23 – Ordre du jour et liste des délibérations

Délibération 23-94 : Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 24 mai 2023

Délibération 23-95 : Adhésion au Pôle Gestion des Milieux Naturels Grand Est

Délibération 23-96 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2024

Délibération 23-97 : Fixation des modalités d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles

Délibération 23-98 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

Annexe : Règlement Budgétaire et Financier

Comité syndical du 24 mai 2023

24/05/23 – Ordre du jour et liste des délibérations

Délibération 22-91 Approbation du procès verbal du 1er février 2023

Délibération 22-92 Évènement « La Bruche au fil de l’Eau » du 15 octobre 2023 – Demande de subvention Leader

Délibération 22-93 Convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté de communes de la Région de Molsheim-Mutzig en charge des marchés publics

Comité syndical du 1er février 2023

01/02/23 – Ordre du jour et liste des délibérations

Délibération 22-83 Approbation du procès verbal du 21 décembre 2022

Délibération 22-84 Rapport d’activité 2023

Délibération 22-85  Compte de gestion 2022

Délibération 22-86 Compte administratif 2022

Délibération 22-87 Affectation des résultats

Délibération 22-88 Autorisations de programme pluriannuelles

Délibération 22-89 Contribution des membres 2023

Délibération 22-90 Adoption du budget primitif 2023