Délibérations 2024

Comité syndical du 11 décembre 2024

11/12/24 – Ordre du jour et liste des délibérations

Délibération 24-122 : Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 23 octobre 2024

Délibération 24-123 : Information – notification des marchés publics depuis le précédent comité syndical

Délibération 24-124 : Ouverture d’une ligne de trésorerie

Délibération 24-125 : Autorisation de dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2025

Délibération 24-126 : Débats d’orientations budgétaires
Annexe : Rapport d’orientations budgétaires 2025

Délibération 24-127 : Validation du projet de restauration du Stillbach et des zones humides associées

Comité syndical du 23 octobre 2024

23/10/24 – Ordre du jour et liste des délibérations

Délibération 24-119 : Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 12 juin 2024

Délibération 24-120 : Délégation permanente du Président – Compte-rendu des marchés publics et avenants notifiés depuis le dernier comité syndical

Délibération 24-121 : Déplacements temporaires du personnel : mise à jour des frais de missions

Comité syndical du 12 juin 2024

12/06/24 – Ordre du jour et liste des délibérations

Délibération 24-117 : Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 31 janvier 2024

Délibération 24-118 : Délégation permanente du Président – Compte-rendu des marchés publics et avenants notifiés depuis le 1er janvier 2024

Comité syndical du 31 janvier 2024

6/12/24 – Ordre du jour et liste des délibérations

Délibération 24-106 : Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 6 décembre 2023

Délibération 24-107 : Adoption du rapport d’activité 2023

Délibération 24-108 : Création d’un poste permanent de chargé.e de mission prévention des inondations

Délibération 24-109  : Compte de gestion 2023

Délibération 24-110  : Compte administratif 2023

Délibération 24-111  : Affectation des résultats de l’exercice 2023

Délibération 24-112 : Modification des autorisations de programme pluriannuelles

Délibération 24-113 : Contribution des membres 2024

Délibération 24-114 : Adoption du budget primitif 2024

Délibération 24-115 : Convention de groupement de commande avec le SIVOM Vallée de la Bruche pour le projet de restauration hydromorphologique du Ruisseau d’Albet à La Broque

Délibération 24-116  : Convention de groupement de commande avec la Ville de Wasselonne pour le projet de découverture et de renaturation du Heylenbach à Wasselonne